Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCARCELL
SCARCELL THERAPEUTICS

Numéro de dépôt :
4452986
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
SCARCELL de SCARCELL THERAPEUTICS

Présentation de la marque SCARCELL

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par SCARCELL THERAPEUTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCARCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est SCARCELL THERAPEUTICS domicilié(e) 101 rue de Sèvres - 75279 - Paris Cédex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actif PI, Madame Marie-Cécile Roussel domicilié(e) 6 rue René Viviani - 44000 - NANTES - France.

La marque SCARCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARCELL arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

SCARCELL THERAPEUTICS a également déposé les autres marques suivantes : CANISCAR , EQUISCAR


SCARCELL THERAPEUTICS - 101 rue de Sèvres - 75279 - Paris Cédex 06 - France


Actif PI, Madame Marie-Cécile Roussel - 6 rue René Viviani - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires pour la régénération des cellules ; cultures de tissus biologiques à usages médical et vétérinaire ; cellules gingivales à usages médical et vétérinaire ; médicaments pour la médecine humaine ; médicaments à usage vétérinaire ; seringues préremplies à usages médical et vétérinaire ; produits vétérinaires ;

Appareils et instruments médicaux et vétérinaires pour la régénération de cellules ; appareils de diagnostic à usages médical et vétérinaire ; appareils pour l’analyse à usages médical et vétérinaire ; appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM] à usages médical et vétérinaire; appareils de radiologie à usages médical et vétérinaire ; appareils pour la radiothérapie; seringues à usages médical et vétérinaire ; aiguilles à usages médical et vétérinaire ;

Services de recherche scientifique à buts médicaux et vétérinaires; recherches biologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essais cliniques ; récupération et analyse de données informatiques dans les domaines médicaux et vétérinaires ; conception, développement, installation et mise à jour de logiciels dans les domaines médicaux et vétérinaires ;

Services de thérapie cellulaire contre les pathologies articulaires et tendineuses ; services médicaux et vétérinaires; assistance médicale et vétérinaire ; examens radiologiques ; analyses médicales et vétérinaires ; consultations en matières médicale et vétérinaire ; services de banques de tissus humains et d’animaux.